Et si on relancait la Sociale

Hier soir j’ai enfin eu l’occasion de voir le film « la sociale ».

Je ne peux évidement pas m’empêcher de faire le parallèle entre ce qui a été fait et vécu par Ambroise Croizat en 1946 et ce que les candidats députés qui, comme moi, militent pour une grande réforme sociale veulent faire.
Avec un gouvernement plutôt libéral dirigé par le général de Gaulle, parce que les communistes ont pu avoir un groupe fort à l’Assemblée, A. Croizat devenu ministre du travail a pu en 2 ans, juste à la sortie de la guerre de 1940, modifier fondamentalement la société française en  posant les bases de la sécurité sociale pour tous comme nous les connaissons aujourd’hui.
Si, dans le contexte d’aujourd’hui, d’un gouvernement plutôt libéral, nous avions suffisamment de députés prêts à s’engager dans une grande réforme sociale voici ce que nous pourrions faire en 2 ans :
Universaliser les aides aux familles en mettant en place une allocation universelle pour les enfants qui remplace les actuelles allocations familiales, bourses d’étude, complément familial et allocation de rentrée scolaire. Les calculs que nous avons faits montrent qu’avec le budget actuel de ces différentes aides nous pourrions verser par mois à chaque famille 175€ par enfant entre 0 et 13 ans et 275€ pour les adolescents de 14 à 17 ans de manière simple et automatique. Je laisse chaque parent voir ce que cela pourrait changer pour lui.
Revaloriser et simplifier le RSA à 600€ en l’automatisant, l’individualisant et le généralisant à tout adulte de plus de 18 ans sans revenu professionnel ni indemnité chômage. Cela intègre donc bien sûr les étudiants pour qui ce RSA pourrait remplacer les bourses d’étude qui sont conditionnées aux revenus des parents et qui sont, pour la grande majorité des étudiants, bien plus faibles en montant. Cela permettrait aux étudiants de ne pas être obligé d’occuper un emploi en parallèle à leurs études. Une vie plus simple pour eux, davantage de réussite dans les études et au moins 300000 équivalents temps plein, actuellement occupés par des étudiants, libérés pour des demandeurs d’emploi. Pour les actuels bénéficiaires du RSA l’amélioration est liée à la simplification administrative qui permet de limiter le non recours massif actuel à cette aide sociale. Mais aussi à l’individualisation qui fait que les éventuels deux RSA des membres d’un couple viendraient se cumuler, alors qu’aujourd’hui un couple ne perçoit que l’équivalent de 1,5 RSA. Les aides personnalisées au logement restent inchangées pour tous.
Encourager tous les salariés à réduire volontairement leur temps de travail en mettant en place un Complément de Revenu d’Activité. Cette mesure, inspirée de la proposition de B. Hamon lors de la campagne présidentielle, permet de soutenir de manière simple et automatique le pouvoir d’achat des personnes à revenus d’activité modestes (rémunération inférieure à 1,9 smic) malgré la réduction volontaire de temps de travail.

Comme vous pourrez le voir dans l’infographie jointe, un salarié au Smic qui déciderait à passer à 80 % (28h semaine) aurait un pouvoir d’achat global mensuel avant impôt de 1269€  contre un salaire net actuel de 1152€ pour 35 h de travail. Ce même salarié, s’il décide de passer à mi temps aura un pouvoir d’achat de 1018€ pour 2,5 jours d’emploi par semaine. Pour tous ceux qui habitent un peu loin de leur lieu de travail, ou qui ont des jeunes enfants à faire garder, le calcul sera vite fait. Et pour tous la qualité de vie sera bien améliorée. Si les salariés s’emparaient massivement de cette mesure et acceptaient de réduire leur temps d’emploi, il est possible de résorber de plus de 2M de personnes le chômage en très peu de temps.
Compléter le revenu disponible des entrepreneurs, et notamment les plus modestes d’entre eux, avec ce même Complément de Revenu d’Activité qui viendra se cumuler avec leurs revenus professionnels avec la même formule de calcul. La base de calcul du CRA ne sera pas le salaire net mais le bénéfice de l’activité qui sert aujourd’hui d’assiette aux cotisations sociales des non salariés.
Revaloriser les minima sociaux autres que le RSA (ce dernier étant considéré comme un statut temporaire) au moins au niveau du seuil de pauvreté (1000€) notamment le minimum vieillesse et l’allocation adulte handicapé.

Si l’ensemble de ces mesures peuvent être prises très rapidement c’est parce que entre les transferts budgétaires des prestations sociales existantes qui sont remplacées, les économies possibles liées au retour à l’emploi de millions de personnes, les économies budgétaires liées à la simplification administrative de ces prestations sociales et la suppression de niches fiscales actuellement injustes (le quotient familial) ou d’aides non efficaces aux entreprises (CICE) toutes ces réformes urgentes pourraient se faire probablement à budget constant.

C’est donc un choix politique à prendre. Si comme A. Croizat en 1946, nous étions de nombreux parlementaires à vouloir améliorer rapidement la vie de millions de nos concitoyens en adaptant notre sécurité sociale au contexte d’aujourd’hui, cela serait tout à fait possible. Aux électeurs de décider du monde dans lequel il veulent vivre dès demain.

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